Vous voulez faire plaisir à vos collaborateurs avec des véhicules de société luxueux ? Optez pour des voitures de fonction économiques et écologiques !
Depuis le Grenelle de l'environnement, le coût pour une entreprise d'un véhicule de fonction dépend fortement de son empreinte écologique. Certains modèles haut de gamme, très écologiques, reviennent aujourd'hui beaucoup moins cher que des véhicules de fonction ordinaires.
La taxe sur les véhicules de société (TVS) est payée chaque année par l'entreprise. Cette taxe est directement indexée sur le taux de CO2 rejeté par le véhicule de société ou la voiture de fonction. La taxe véhicule société peut présenter des écarts pouvant atteindre 4000 € par an selon les différents véhicules de fonction comparés et on peut la minimiser en utilisant des véhicules écologique rejetant peu de CO2.
Pour les véhicules de société dont la première mise en circulation est intervenue à compter du 1er juin 2004, et qui n'étaient pas possédés ou utilisés par l'entreprise avant le 1er janvier 2006, la taxe sur les véhicules de société est désormais indexée directement sur le taux de CO2 donc va favoriser les voitures de fonction écologiques.
La taxe sur les véhicules de société suit la table suivante :
| Taux d'émission de CO2 du véhicule de fonction (en g / km) | Tarif de la Taxe Véhicule Société appliquée à la voiture de fonction (par g de CO2) |
| Inférieur ou égale à 100 | 2 € |
| Supérieur à 100 et inférieur ou égal à 120 | 4 € |
| Supérieur à 120 et inférieur ou égal à 140 | 5 € |
| Supérieur à 140 et inférieur ou égal à 160 | 10 € |
| Supérieur à 160 et inférieur ou égal à 200 | 15 € |
| Supérieur à 200 et inférieur ou égal à 250 | 17 € |
| Supérieur à 250
| 19 € |
En d'autres termes, une voiture de fonction rejetant 255 g de CO2 par km coûtera 4845 € par an.
Le coût de la taxe véhicule société sera de 695 € par an pour une voiture de fonction rejetant 139 g de CO2 par km.
En pratique, une entreprise possédant une BMW 520d 2.0L berline rejetant 159 g de CO2 par km payera sur 5 ans 7950 € de taxe sur les véhicules de société. En comparaison, la même entreprise ayant opté pour une Citroën C6 2.2 HDi avec filtre à particules rejetant 175 g de CO2 par km payera sur 5 ans 13125 € soit plus de 5000 € supplémentaires par rapport à la BMW !

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